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Marques déposées par La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée
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La Maison des Vignerons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison des Vignerons
La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée)

Numéro de dépôt :
3107251
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011

Présentation de la marque La Maison des Vignerons

Déposée le 13 juin 2001 par La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison des Vignerons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée), domicilié(e) Le Bourg, 69115 Chiroubles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maison des Vignerons - France.

La marque La Maison des Vignerons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison des Vignerons est expirée depuis le 13 juin 2011.

La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GRENOUILLE , Domaine CHANTE-GRILLONS , Cuvée de la BICHERAIE , Domaine des Charmilles , DOMAINE DES TROIS TROUSSEES , DOMAINE ROCHE BOITON , DOMAINE DES MONTERNIERS


La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée) - Le Bourg, 69115 Chiroubles - France


La Maison des Vignerons - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.